L’implantation, une étape indispensable à tous vos projets de construction

Avant d’entamer des travaux, qu’il s’agisse d’une construction neuve, d’un agrandissement ou d’un aménagement extérieur, plusieurs phases sont inévitables. Il faut déterminer avec précision son projet, éventuellement engager une entreprise et planifier la durée du chantier, mais il est avant tout nécessaire d’appeler un arpenteur-géomètre pour effectuer des opérations d’implantation. Vous ne savez pas en quoi cela consiste?

La preuve de faisabilité de votre projet

L’implantation est une opération permettant d’indiquer le plus précisément la position d’une future construction sur un terrain et de la matérialiser à l’aide de repères. Cela vous assurera que les travaux planifiés seront réalisés tout en respectant les limites de votre propriété et les différentes réglementations en vigueur. En fait, c’est la garantie pour votre projet d’éviter d’éventuels problèmes avec votre municipalité ou vos voisins (en savoir plus).

Une telle pratique nécessite un solide savoir-faire et une excellente connaissance de la réglementation des villes. Aussi, il est vivement conseillé, et parfois même exigé, de faire appel à un arpenteur-géomètre certifié. Notez d’ailleurs que les travaux d’implantation sont strictement régis par le Règlement sur la norme de pratique relative au piquetage et à l’implantation (L.R.Q., c. A-23, r.8) de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec.

Les phases de vos travaux

Dès que vous avez un projet de construction précis et que vous avez déterminé avec exactitude l’ampleur et la nature de vos travaux ainsi que leurs emplacements, vous devriez contacter un arpenteur-géomètre pour vous guider et vous aider dans le processus dudit projet. Un plan projet d’implantation est nécessaire pour toutes sortes de constructions neuves (maison, garage, piscine, immeuble, usine, commerce, etc…), les aménagements extérieurs (clôture, fossé, haie, muret, mur de soutènement, etc…) et les agrandissements.

Ne négligez pas cette étape, il est primordial de l’effectuer avant de démarrer le chantier, car il vous permet notamment d’obtenir votre permis de construction. Après l’obtention dudit permis, l’arpenteur-géomètre vous remettra, à la fin de son implantation, un certificat d’implantation. Ce document est la preuve écrite des travaux réalisés pour votre projet.

Il est également bon de savoir que votre entrepreneur en construction ou votre créancier hypothécaire peuvent, dans certain cas, exiger ces documents. De plus, si vous ne les avez pas et qu’un défaut d’implantation est par la suite découvert, par exemple un empiètement ou le non-respect des marges exigées par la municipalité, une démolition à vos frais pourrait être exigée.

Une opération en plusieurs temps

L’implantation d’une future construction se fait en quelques étapes bien distinctes. Pour commencer, l’arpenteur-géomètre effectue des relevés sur votre terrain et fait des recherches auprès de la municipalité et du registre foncier pour établir un plan projet d’implantation. Celui-ci sera ensuite communiqué à votre ville pour qu’un permis de construction vous soit délivré. Il peut être sujet à modifications, si votre projet change ou si la municipalité émet des directives.

Après cette première phase vient l’implantation. Cette pratique consiste à marquer l’emplacement de votre future construction en disposant des repères sur votre terrain, qui pourront guider tous les intervenants de votre projet. À la fin de cette étape, un certificat d’implantation vous sera remis par votre arpenteur-géomètre. Ce document est la preuve écrite des travaux exécutés sur le terrain et qui devraient respecter les lois en vigueur. Vous pourrez alors faire vos travaux en toute tranquillité! Sachez enfin que si vous envisagez, par la suite, vendre, il vous faudra obligatoirement demander un certificat de localisation dues aux améliorations apportées à votre propriété (en savoir plus).